Espace documentaire : Arrêtés divers
Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA)
Publié le 13/05/2026
Désignation des membres du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée Santé, Sécurité et Conditions de Travail (F3SCT)
Publié le 13/05/2026
Arrêté de délégation de fonction et de signature – Délégué à la Protection des Données (DPO)
Publié le 04/05/2026
Délocalisation temporaire du Conseil municipal
Publié le 30/04/2026
Désignation de l’Assistant de Prévention
Publié le 28/04/2026
Nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Publié le 23/04/2026
Règlementation de la collecte des déchets ménagers et déchets assimilés et interdiction des dépôts sauvages
Publié le 23/12/2025
Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et questions relatives à la réutilisation des informations publiques
Publié le 08/01/2024
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) de Brignais – Règlement intérieur
Publié le 27/03/2023
Déclaration sans suite marché public – Construction chaufferie bois
Publié le 30/11/2022
Déclaration sans suite marché public – Fourniture de denrées alimentaires
Publié le 25/11/2022