Espace documentaire : Arrêtés divers
Arrêté de déport Nicolas Kelen – Régies techniques et autyres services
Publié le 17/12/2024
Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et questions relatives à la réutilisation des informations publiques
Publié le 08/01/2024
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) de Brignais – Règlement intérieur
Publié le 27/03/2023
Déclaration sans suite marché public – Construction chaufferie bois
Publié le 30/11/2022
Déclaration sans suite marché public – Fourniture denrée alimentaires
Publié le 25/11/2022