Espace documentaire
Désignation des personnalités appelées à siéger au sein du jury du concours – Extension du gymnase Bri ‘sports
Publié le 16/06/2026
LISTE DES DELIBERATIONS / FEUILLET DE CLOTURE-CONSEIL D’ADMINISTRATION-SEANCE DU 2 JUIN 2026
Publié le 16/06/2026
DELIBERATION N° 2026-28 _ RAA-Convention de prestation de service avec Habitat et Humanisme soin
Publié le 16/06/2026
DELIBERATION N° 2026-27 _ RAA-Fixation du montant de la caution pour hébergement permanent et temporaire
Publié le 16/06/2026
DELIBERATION N° 2026-26 _ CCAS-COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) ET FORMATION SPECIALISEE EN SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (F3SCT)
Publié le 16/06/2026
DELIBERATION N° 2026-25 _ RAA-MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS NONANENTS_Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
Publié le 16/06/2026
DELIBERATION N° 2026-24 _ RAA-CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES CONTENTIEUX
Publié le 16/06/2026
DELIBERATION N° 2026-23 _ CCAS-RAA-DBM N°1-EXERCICE 2026
Publié le 16/06/2026
DELIBERATION N° 2026-22 _ CCAS-RAA-AFFECTATION DU RESULTAT
Publié le 16/06/2026
DELIBERATION N° 2026-21 _ CCAS-RAA-ETAT REALISE DES DEPENSES ET DES RECETTES _ EXERCICE 2025
Publié le 16/06/2026
DELIBERATION N° 2026-20 _ CCAS-RAA-COMPTE DE GESTION _ EXERCICE 20225
Publié le 16/06/2026
DELIBERATION N° 2026-19 _ CCAS-BUDGET SUPPLEMENTAIRE-EXERCICE 2026
Publié le 16/06/2026