Documents constitutifs du PLU
Rapports de présentation
Orientations d'aménagement (OAP)
Plans de zonage
Réglements applicables aux zones du PLU
Emplacements réservés
Annexes
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Le Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Garon approuvé le 11 juin 2015
L’arrêté préfectoral d’instauration de la Zone de Répartition des Eaux du Garon
L’étude géologique complémentaire (aléas mouvements de terrains)
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
Les Périmètres de Protection des Espaces naturels et Agricoles Périurbains (PENAP)
Le Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnées (PDIPR)
Les périmètres des secteurs relatifs aux taux d’application de la Taxe d’Aménagement