Annonce vente : modules skate park (date limite : 15 mai)
Publié leLa Ville de Brignais vend 4 modules de skate-park. Date limite des offres : 15 mai 2023 à 12h.
Vente de module skate park
Conditions de vente
L’offre devra être remise :
- par courrier (Hôtel de Ville – services techniques – 28 rue Général de Gaulle 69 530 BRIGNAIS) ; le courrier devra être reçu avant la date et l’heure limite à l’accueil de l’hôtel de ville
- par courriel technique@mairie-brignais.fr
Pièces à fournir : CNI + justificatif de domicile pour les particuliers ou extrait KBIS pour les sociétés
L’enchérisseur devra fournir ses coordonnées : téléphone, adresse, courriel.
Les mineurs ne sont pas admis à participer aux enchères
Les biens sont vendus en l’état et sans garantie. Les biens vendus ne sont ni repris ni échangés.
Mode de paiement
- chèque au trésor public
- par virement sur le compte bancaire : FR73 3000 1004 97D6 9700 0000 008
Le retrait du bien ne pourra intervenir qu’après réception des fonds / encaissement du chèque par la Trésorerie d’Oullins.
Le retrait du bien vendu est à la charge de l’acheteur. Il n’interviendra qu’après règlement des lots achetés.
Les biens sont à retirer sur le site de l’ancienne piscine de la Ville de Brignais, sous quinze jours à compter du paiement, aux dates et lieux convenus avec la Ville.
Le bien sera enlevé en l’état. L’acheteur devra s’assurer lui-même des moyens adéquats de chargement et de transport du bien. Aucune assistance technique ne sera fournie pour la prise en charge du bien vendu, sauf accord express des responsables.
Renseignements :
Services Techniques
04 78 05 62 18